Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/03/2023

Nombre de membres3voir
Population 2020171 441
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionC.A.B. : 9 titulaires, 5 suppléants - SICTOM : 5 titulaires, 3 suppléants - SIVOM : 3 titulaires, 2 suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Roger LAUQUIN
  • ecopole de bourogne
    zone industrielle 90140 Bourogne
  • Tél.:
  • fax :

SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Liste des 3 communes membres du SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Liste des communes du Syndicat Mixte d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Cartographie

  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat Mixte d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort
  • intercommunalité du  Territoire de Belfort
  • Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort